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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Polignac, de, Jules François Armand, fils de Melchior Armand// 17821230(01)
Titre : Monsieur le duc
Précision : En 1777, le vicomte de Polignac son père lui a cédé tous les biens compris dans les substitutions de sa maison, y compris deux droits de péage sur les ponts de Brives et des Trouillas près du Puy, supprimés en 1757, qu'il veut rétablir
Polignac, de, Louis Héraclius Melchior// 17821212(16)
Titre : Monsieur le comte
Précision : Créancier de la province, remboursé par soumission